CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION — MD ROYALE

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

Bienvenue chez MD ROYALE

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Lil MD, boutique en ligne spécialisée dans la vente de montres.

LiL MD exploite cette boutique en ligne et son site internet, y compris les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous proposer une expérience d’achat en ligne.

Notre boutique est hébergée par Shopify, qui nous fournit les outils nécessaires à son fonctionnement.

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation définissent les droits et obligations de Lil MD et de ses clients lors de la consultation du site, de la création d’un compte et de l’achat de produits.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser notre site ou de passer commande.

En cas de contradiction entre les présentes conditions et une disposition légale impérative applicable aux consommateurs, cette dernière prévaut.

1. Accès au site et création de compte

Vous pouvez consulter notre boutique en ligne et découvrir nos montres sans nécessairement créer de compte.

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la communication d’informations personnelles, notamment votre adresse e-mail, vos coordonnées de facturation et de livraison ou les informations nécessaires au traitement de votre commande.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et devez nous informer rapidement de toute utilisation non autorisée dont vous avez connaissance.

Vous ne devez pas utiliser notre site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers.

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte en cas de violation avérée des présentes conditions, dans le respect de la législation applicable et des droits du client.

2. Nos produits : montres et accessoires

LIL MD propose des montres et, le cas échéant, des accessoires associés, selon les produits disponibles sur la boutique.

Nous nous efforçons de présenter nos produits de manière fidèle, notamment au moyen de photographies, de descriptions et d’informations sur leurs caractéristiques.

Cependant, les couleurs et l’apparence des produits peuvent varier légèrement selon les écrans et leurs réglages.

Les caractéristiques essentielles de chaque montre, notamment le modèle, les matériaux annoncés, les dimensions, les fonctionnalités et les accessoires inclus, sont indiquées sur la fiche produit dans la mesure applicable.

Nous vous invitons à consulter attentivement ces informations avant de passer commande.

Les photographies et illustrations sont présentées à titre de représentation du produit. Elles ne peuvent toutefois pas justifier une différence substantielle entre le produit livré et ses caractéristiques annoncées.

Les produits proposés dépendent des stocks et de leur disponibilité réelle. En cas d’indisponibilité après une commande, nous vous en informerons et procéderons, si nécessaire, au remboursement des sommes dues.

Aucune disposition de cet article ne limite les droits du consommateur au titre des garanties légales.

3. Commandes

Lorsque vous passez commande sur notre boutique, vous sélectionnez les produits souhaités, renseignez les informations demandées et choisissez un mode de paiement disponible.

Avant la validation définitive, vous pouvez vérifier le contenu de votre panier, les quantités, le prix total et les informations de livraison, puis corriger les éventuelles erreurs.

La validation finale de la commande doit comporter une mention claire indiquant votre obligation de paiement, conformément à la législation applicable.

Après réception de votre commande, nous vous adressons une confirmation électronique contenant les informations essentielles relatives à votre achat.

La commande est conclue conformément aux étapes de validation et d’acceptation présentées sur notre site.

Si nous ne pouvons pas honorer une commande, notamment en raison d’une indisponibilité réelle du produit ou d’une erreur manifeste dans les informations affichées, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et procéderons au remboursement des sommes dues, le cas échéant.

Toute demande d’annulation avant expédition doit être adressée à notre service client à l’adresse suivante : dioufmousse@gmail.com.

Une fois le produit expédié, votre droit de rétractation et les autres droits prévus par la loi restent applicables.

4. Prix et paiement

Les prix affichés sur notre boutique sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC), lorsque la TVA est applicable.

Les frais de livraison et les éventuels frais supplémentaires sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande, sous réserve des erreurs manifestes et des dispositions légales applicables.

Les promotions éventuelles sont soumises aux conditions précisées sur notre site. Toute réduction de prix annoncée est présentée conformément à la réglementation applicable.

Nous pouvons modifier les prix de nos produits pour les commandes futures. Une modification de prix ne change pas le prix convenu pour une commande déjà conclue.

Les paiements sont effectués au moyen des solutions proposées lors de la validation de la commande.

Vous vous engagez à utiliser un moyen de paiement que vous êtes autorisé à utiliser et à fournir des informations exactes.

Les transactions peuvent faire l’objet de vérifications de sécurité destinées à prévenir la fraude.

En cas d’échec du paiement, la commande pourra ne pas être finalisée.

5. Livraison et expédition

LIL MD livre les produits dans les zones géographiques indiquées sur sa boutique.

Les destinations disponibles, les frais de livraison et les délais estimés sont communiqués au client avant la validation de sa commande.

Nous nous engageons à respecter le délai de livraison annoncé. Si aucune date ou aucun délai spécifique n’a été convenu, la livraison intervient conformément au délai légal applicable.

Si nous ne livrons pas le produit dans le délai prévu, vous pouvez, dans les conditions légales, nous demander de procéder à la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat si cette livraison n’intervient toujours pas ou dans les autres cas prévus par la loi.

La responsabilité des risques de perte ou d’endommagement de la montre est transférée au consommateur au moment où celui-ci, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur proposé par le vendeur, prend physiquement possession du produit.

Vous êtes invité à vérifier l’état de votre colis à sa réception et à nous signaler rapidement toute anomalie constatée. Cette recommandation ne limite pas vos droits légaux.

Pour obtenir davantage d’informations, veuillez consulter notre politique d’expédition disponible sur notre boutique.

6. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur notre site, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, graphismes, éléments visuels et contenus originaux, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments appartiennent à MD ROYALE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs, selon le cas.

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation commerciale non autorisée de ces contenus est interdite, sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire.

Les marques, noms commerciaux et logos de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

L’achat d’une montre ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur sa marque, son design ou ses technologies.

Vous pouvez utiliser le site pour consulter les produits et effectuer des achats à des fins licites.

7. Outils et services de tiers

Notre boutique peut intégrer des outils et services fournis par des tiers, notamment des solutions de paiement, de livraison, d’analyse ou de gestion de la boutique.

Ces outils peuvent être soumis aux conditions et politiques de leurs fournisseurs respectifs.

Nous sélectionnons les services nécessaires au fonctionnement de notre activité, mais nous ne pouvons garantir la disponibilité permanente de services exploités indépendamment de notre entreprise.

L’utilisation de ces outils doit respecter les conditions applicables et la réglementation en vigueur.

Les droits légaux des consommateurs restent préservés.

8. Liens vers des sites tiers

Notre boutique peut contenir des liens vers des sites internet ou des services exploités par des tiers.

Ces liens sont fournis pour votre commodité. Nous ne contrôlons pas nécessairement le contenu, les conditions d’utilisation ou les pratiques de confidentialité de ces sites.

Nous vous recommandons de consulter leurs conditions et politiques avant de leur communiquer des informations personnelles ou d’effectuer un achat.

La présence d’un lien ne signifie pas nécessairement que MD ROYALE approuve l’ensemble du contenu ou des services proposés par le tiers concerné.

Les responsabilités de chaque partie sont déterminées conformément à la législation applicable.

9. Hébergement et relation avec Shopify

Notre boutique en ligne est hébergée par Shopify, qui fournit l’infrastructure technique nécessaire à la présentation de nos produits et au fonctionnement de nos services.

Les achats réalisés sur la boutique sont conclus entre le client et MD ROYALE, et non avec Shopify en tant que vendeur des montres.

Shopify peut traiter certaines données nécessaires à l’hébergement, à la sécurisation et au fonctionnement de la boutique, conformément à ses propres conditions et politiques de confidentialité.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Shopify.

Les dispositions du présent article ne dégagent pas MD ROYALE de ses obligations légales en tant que vendeur et ne limitent pas les droits du consommateur.

10. Protection des données personnelles

Nous collectons et utilisons certaines informations personnelles afin de gérer les commandes, traiter les paiements, organiser les livraisons, répondre aux demandes des clients, sécuriser notre boutique et respecter nos obligations légales.

Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Selon les circonstances, vos données peuvent être communiquées à Shopify, aux prestataires de paiement, aux transporteurs et à d’autres prestataires intervenant dans le fonctionnement de notre activité.

Vous disposez, selon les conditions prévues par la loi, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment, sans remettre en cause la légalité du traitement effectué avant son retrait.

Pour exercer vos droits ou obtenir davantage d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité ou nous écrire à l’adresse suivante : support@lilmd.store

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/.

11. Avis, commentaires et suggestions

Si vous nous transmettez un avis, un commentaire, une suggestion ou une proposition concernant nos produits ou nos services, nous pouvons l’utiliser pour améliorer notre boutique, sous réserve du respect de la réglementation applicable et des droits attachés à votre contenu.

La publication d’un avis ne nous autorise pas automatiquement à utiliser votre nom, votre photographie ou d’autres données personnelles à des fins publicitaires sans base légale appropriée.

Vous garantissez que les contenus que vous publiez sont licites et ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Nous pouvons modérer ou retirer les contenus manifestement illicites, frauduleux, injurieux ou portant atteinte aux droits d’autrui, conformément aux règles applicables.

Les avis publiés doivent refléter une expérience réelle et ne doivent pas être trompeurs.

12. Erreurs, inexactitudes et omissions

Nous faisons notre possible pour maintenir les informations de notre boutique à jour.

Des erreurs matérielles peuvent toutefois survenir dans les descriptions, les prix, les promotions, les frais de livraison ou les disponibilités.

Lorsque nous constatons une erreur, nous pouvons corriger les informations concernées pour les commandes futures.

Si une erreur affecte une commande déjà passée, nous vous contacterons afin de déterminer la solution applicable conformément à la loi.

Nous ne pouvons pas annuler arbitrairement une commande déjà conclue au seul motif que nous souhaitons modifier son prix ou ses conditions.

Si une commande est annulée légalement après paiement, les sommes dues seront remboursées conformément aux règles applicables.

13. Utilisations interdites

Vous vous engagez à utiliser notre site de manière licite et respectueuse des droits d’autrui.

Il est notamment interdit :

• D’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.

• De tenter d’accéder sans autorisation aux comptes, systèmes ou données d’autres personnes.

• De transmettre des virus ou tout autre code malveillant.

• De perturber le fonctionnement ou la sécurité du site.

• D’usurper l’identité d’une personne ou d’une entreprise.

• De transmettre des informations volontairement fausses ou trompeuses.

• De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de MD ROYALE ou de tiers.

• D’utiliser les coordonnées d’autres clients à des fins non autorisées.

• D’utiliser le site pour diffuser des messages commerciaux non sollicités ou des contenus illicites.

En cas d’utilisation abusive, nous pouvons prendre des mesures proportionnées, notamment restreindre l’accès à certaines fonctionnalités, lorsque cela est légalement justifié.

Ces mesures ne peuvent pas supprimer les droits légaux du consommateur.

14. Accès automatisé au site

L’utilisation de logiciels automatisés pour accéder au site, collecter des données ou interagir avec nos services doit respecter la législation applicable, les droits de propriété intellectuelle, les règles de sécurité et les restrictions techniques légitimes mises en place.

Toute tentative de contournement des mesures de sécurité, d’accès non autorisé ou de perturbation du site est interdite.

Les exceptions prévues par la loi, notamment celles applicables à certains outils ou usages autorisés, restent préservées.

15. Suspension et résiliation de l’accès

Nous pouvons suspendre ou restreindre l’accès à tout ou partie du site lorsque cela est nécessaire pour des raisons de sécurité, de maintenance, de prévention de la fraude ou de respect des obligations légales.

Lorsqu’une restriction concerne un compte client, elle doit reposer sur un motif légitime et être mise en œuvre de manière proportionnée.

Si une mesure affecte une commande en cours, les droits et obligations contractuels des parties restent soumis à la législation applicable.

Aucune disposition du présent article ne nous autorise à conserver des sommes dues au client sans fondement légal.

16. Garanties légales et informations sur les produits

Les montres vendues par MD ROYALE bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

Pour les consommateurs, la garantie légale de conformité s’applique dans les conditions prévues par le Code de la consommation. En règle générale, le vendeur répond des défauts de conformité apparaissant dans les deux ans suivant la délivrance d’un bien neuf.

Pour les biens d’occasion, les règles légales applicables peuvent différer.

La garantie légale contre les vices cachés s’applique dans les conditions prévues par le Code civil.

Toute garantie commerciale éventuellement proposée est distincte des garanties légales et ne les remplace pas.

Pour faire valoir vos droits, contactez notre service client à l’adresse suivante : dioufmousse@gmail.com, en indiquant votre numéro de commande et la nature du problème rencontré.

Nous vous communiquerons les démarches appropriées.

17. Responsabilité

MD ROYALE s’engage à respecter ses obligations contractuelles et légales.

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement de la boutique et la sécurité des transactions, sans pouvoir garantir l’absence absolue d’interruption, d’erreur ou d’incident technique.

Dans les limites autorisées par la loi, notre responsabilité peut être engagée en cas de manquement à nos obligations contractuelles ou légales.

Aucune disposition des présentes conditions ne saurait exclure ou limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée, ni porter atteinte aux garanties légales du consommateur.

Nous ne sommes pas automatiquement responsables des dysfonctionnements imputables à des services indépendants, mais cette règle ne nous exonère pas de nos propres obligations envers le client.

18. Réclamations et indemnisation

Vous vous engagez à utiliser notre boutique dans le respect des présentes conditions et de la législation applicable.

Si votre utilisation illicite du site cause un dommage dont vous êtes légalement responsable, les conséquences seront appréciées conformément aux règles applicables.

Aucune disposition de cet article ne peut vous imposer une indemnisation automatique ou vous priver des droits dont vous bénéficiez en tant que consommateur.

Pour toute réclamation concernant une commande, un produit ou un service, veuillez contacter notre service client avant d’entreprendre toute autre démarche, si cela est approprié.

19. Divisibilité des dispositions

Si une disposition des présentes conditions est déclarée invalide, illégale ou inapplicable par une autorité compétente, les autres dispositions continuent de s’appliquer dans la mesure permise par la loi.

La disposition concernée sera interprétée ou adaptée, lorsque cela est possible, de manière à respecter la législation applicable.

Aucune disposition ne peut avoir pour effet de supprimer un droit impératif accordé au consommateur.

20. Absence de renonciation et intégralité de l’accord

Le fait que MD ROYALE n’exerce pas immédiatement un droit prévu par les présentes conditions ne signifie pas qu’elle y renonce définitivement.

Les présentes conditions, accompagnées des politiques auxquelles elles renvoient et des informations communiquées au moment de la commande, définissent le cadre contractuel applicable à l’utilisation de la boutique et aux achats effectués.

En cas de contradiction, les dispositions légales impératives et les droits du consommateur prévalent.

Les informations particulières acceptées lors d’une commande peuvent compléter les présentes conditions pour la transaction concernée.

21. Cession

Vous ne pouvez pas transférer vos droits et obligations contractuels à un tiers lorsque ce transfert est interdit par la loi ou par les présentes conditions.

MD ROYALE peut transférer son activité ou certains droits et obligations dans le cadre d’une opération commerciale, sous réserve du respect des règles applicables et des droits des clients.

Une telle opération ne peut pas supprimer les garanties, remboursements ou autres droits déjà acquis par les consommateurs.

22. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives qui pourraient s’appliquer en vertu du droit de l’Union européenne ou de la législation du pays de résidence du consommateur.

En cas de difficulté, nous encourageons le client à contacter d’abord notre service client afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le consommateur conserve le droit de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles applicables.

Aucune clause des présentes conditions ne prive le consommateur des protections légales dont il bénéficie.

23. Langue des conditions

Les présentes conditions sont rédigées en français.

Si une traduction est proposée dans une autre langue, elle est destinée à faciliter la compréhension du client.

En cas de divergence, l’interprétation doit respecter le contrat effectivement conclu, les informations communiquées au consommateur et les règles légales applicables. Une version linguistique ne peut pas supprimer les droits impératifs du consommateur.

24. Titres des articles

Les titres des articles sont utilisés pour faciliter la lecture des présentes conditions.

Ils ne modifient pas le sens des dispositions auxquelles ils se rapportent.

25. Communications électroniques

Dans le cadre de la gestion de la boutique, nous pouvons communiquer avec vous par voie électronique, notamment par e-mail.

Ces communications peuvent concerner la confirmation d’une commande, le paiement, l’expédition, la livraison, les retours, les remboursements ou toute information nécessaire à l’exécution du contrat.

Vous êtes invité à maintenir vos coordonnées à jour afin de recevoir les informations relatives à vos achats.

Les communications commerciales sont soumises aux règles applicables en matière de prospection et de protection des données personnelles.

26. Modifications des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions afin de tenir compte de l’évolution de notre activité, de nos produits, de nos services ou de la réglementation applicable.

La version actualisée sera publiée sur notre site avec sa date de mise à jour.

Les modifications ne peuvent pas remettre rétroactivement en cause les droits contractuels déjà acquis par le client ni modifier un contrat déjà conclu sans fondement légal.

Nous vous invitons à consulter cette page avant toute nouvelle commande.

27. Coordonnées et contact

Pour toute question concernant les présentes conditions, une commande, un produit, une livraison ou une réclamation, vous pouvez contacter MD ROYALE :

Nom commercial : MD ROYALE

E-mail : dioufmousse@gmail.com

Téléphone : +33 7 66 31 57 55

Adresse : 37 avenue de Rambouillet, 78340 Les Clayes-sous-Bois, France

Hébergeur de la boutique : Shopify.

Médiation de la consommation : les coordonnées du médiateur de la consommation compétent doivent être renseignées ici avant publication, après désignation d’un médiateur auquel MD ROYALE est effectivement affiliée.

Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu par e-mail, en indiquant votre numéro de commande et une description précise de votre demande.

Nous examinerons votre demande et vous répondrons dans les meilleurs délais.

MD ROYALE — L’élégance du temps, la confiance à chaque achat.